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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) eems
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LA MAISON DU GAIN DE PLACE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU GAIN DE PLACE
eems sarl
pascal bitton

Numéro de dépôt :
3592693
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DU GAIN DE PLACE de eems

Présentation de la marque LA MAISON DU GAIN DE PLACE

Déposée le 5 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) eems et pascal bitton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU GAIN DE PLACE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) eems domicilié(e) 234 rue de crimee,75019 PARIS - 75019 - France et pascal bitton domicilié(e) 234 rue de crimee,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal bitton domicilié(e) 234 rue de crimee,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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eems a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU TRANSFORMABLE , DEPOT-DIRECT USINE , LA MAISON DE L'ARMOIRE LIT


eems sarl - 234 rue de crimee,75019 PARIS - 75019 - France

pascal bitton - 234 rue de crimee,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 4


pascal bitton - 234 rue de crimee,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493850 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.